HART SCHAFFNER & MARX
Présentation de la marque HART SCHAFFNER & MARX
Déposée le 2 mars 1994 par la société HART SCHAFFNER & MARX Société organisée selon les lois de l'Etat de New Nork auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HART SCHAFFNER & MARX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HART SCHAFFNER & MARX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HART SCHAFFNER & MARX est expirée depuis le 2 mars 2014.
HART SCHAFFNER & MARX Société organisée selon les lois de l'Etat de New Nork a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 février 2004 n°2259709 - Publication au BOPI 2004-02-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Inscription le 26 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530876 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26
Inscription le 9 février 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°542358 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09